Dernières mise à jour le 6 février 2026
MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site esprit-rouergue-peinture.fr est la propriété exclusive de l’entreprise :
- Dénomination sociale : Esprit Rouergue Peinture
- Statut juridique : Cédric BUSSO SBAIZ
- Siège social : 12200 Villefranche-de-Rouergue
- Numéro SIRET : En cours de communication par l’entreprise
- Responsable de la publication : Cédric BUSSO SBAIZ
- Contact : contact@esprit-rouergue-peinture.fr
- Téléphone : 06 82 56 01 99
2. ASSURANCES PROFESSIONNELLES
Conformément à l’article L243-1-1 du Code des assurances, l’entreprise Esprit Rouergue Peinture a souscrit à une assurance de garantie décennale et de responsabilité civile professionnelle pour l’ensemble de ses prestations de peinture et rénovation de bâtiment.
- Assureur : En cours de communication par l’entreprise
- Numéro de contrat : En cours de communication par l’entreprise
- Zone géographique couverte : France (Département de l’Aveyron et limitrophes).
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Hostinger International Ltd
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building, 4th floor, 6023 Larnaca, Cyprus
- Site Web : : https://www.hostinger.fr
- Email : legal@hostinger.com
4. CRÉATION ET CONCEPTION
Le site a été conçu et réalisé par :
- Web Design : Serge-Jérôme Laverny / WebmasterAuTop
- Crédits Images : Photos de réalisations (Propriété de l’entreprise), Images d’illustration (Générées par Intelligence Artificielle).
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site (logo, textes, photographies, icônes) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Esprit Rouergue Peinture.
6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées exclusivement à l’entreprise Esprit Rouergue Peinture pour le traitement de vos demandes de devis et la gestion de la relation client.
- Droit d’accès et de rectification : Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un e-mail à : contact@esprit-rouergue-peinture.fr.
- Cookies : Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite anonymes.
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L’entreprise s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions ou des lacunes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
